ARMLL

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Titre 1 Constitution

Article 1 - Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour nom ...
Propositions actuelles : « BARMLL, ARMLL, APHIRMLL, AGIRMLL». toute proposition supplémentaire bienvenue

Article 2 - Objet

L'association est la mémoire et le garant de la philosophie des Rencontres Mondiales du Logiciel Libre (RMLL) et, à ce titre, gestionnaire des outils inhérents aux RMLL passées et futures.

Plus concrètement, l'association poursuit le/les but(s) suivants(s):

  • Assurer la gestion du matériel entre chaque RMLL et garantir la conservation des sites et documents des RMLL précédentes.
  • Choisir l'association chargée d'organiser de futures RMLL et en bon accord avec celle-ci :
    • Renouveler, assurer la disponibilité des outils numériques;
    • Apporter conseil, soutien et support, notamment concernant les financements à attendre, l’organisation attendue
    • Gèrer une partie de la programmation : invités, responsables de thèmes, calcul des défraiements
  • Si nécessaire, (en discussion)
    • Assurer une médiation avec les différentes communautés ayant participé aux RMLL
    • Entre chaque RMLL, assurer un suivi des subventions et des sponsoring de grande portée : Europe, États, Grands sponsors.

Article 3 - Siège social,

Le siège social est établi à ....
Il pourra être transféré par décision du Conseil d'administration de l’Association

Article 4 - Durée

La durée de l’Association est illimitée.